Pierre Dasté


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Pierre DASTÉ
inspecteur général honoraire de l'éducation nationale
Objet:
assesseur à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
date_debut="2010-04-15"
magistrat="Assesseur"
JORFTEXT000021920503(source JORF)
renouvellement
05 Mars 201005/03/2010
De: Daste (Pierre, Franck)
Objet:
aux concours ouverts en 2001 pour l'admission à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
3. Concours PSI
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000406283(source JORF)
admissibilité
19 Août 200119/08/2001
De: Dasté (Pierre, Jean, Baptiste)
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale honoraire. Officier du 3 juillet 1991
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1991-07-03"
JORFTEXT000000402772(source JORF)
promotion
02 Janvier 200102/01/2001
De: Dasté (Pierre)
Objet:
pour ancienneté d'âge et de services
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale
Groupe:
Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche (IGÉSR)
date_debut="1998-03-09"
a_sa_demande
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"
depart_retraite
JORFTEXT000000201377(source JORF)
admission
08 Août 199708/08/1997
De: Daste (Pierre)
inspecteur général élu
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
modifiée relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public:
Corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale
Membres suppléants
Groupe:
Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche (IGÉSR)
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"
corps="Inspection générale de l'administration"
suppleant
JORFTEXT000000733503(source JORF)
nomination
12 Janvier 199512/01/1995
De: Dasté
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature accordée
JORFTEXT000000539429(source JORF)
délégation de signature
25 Avril 199225/04/1992
De: Pierre Dasté
directeur des personnels enseignants des lycées et collèges
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture"
JORFTEXT000000539429(source JORF)
délégation de signature
25 Avril 199225/04/1992
De: Dasté (Pierre)
directeur des personnels enseignants des lycées et collèges au ministère de l'éducation nationale
Objet:
membres de la commission centrale de l'hygiène et de la sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2o
représentants de l'administration
b) Membres suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000175075(source JORF)
nomination
05 Avril 199205/04/1992
De: Dasté (Pierre)
directeur des personnels enseignants des lycées et collèges au ministère de l'éducation nationale
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2o
représentant de l'administration
b) Membres suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000355919(source JORF)
nomination
03 Janvier 199203/01/1992
De: Dasté
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature accordée
JORFTEXT000000173598(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 199127/09/1991
De: Pierre Dasté
directeur des personnels enseignants des lycées et collèges
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000172816(source JORF)
délégation de signature
04 Juin 199104/06/1991
De: Dasté (Pierre)
directeur des personnels enseignants des lycées et collèges
Objet:
représentants titulaires de l'administration au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire
Groupe:
Comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire
JORFTEXT000000718505(source JORF)
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Dasté (Pierre)
directeur des personnels enseignants des lycées et collèges au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat: 1o
président
b) Membres suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000166663(source JORF)
nomination
17 Mars 199017/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.